<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?><rss version="2.0"><channel><title>IAmiable · Guides juridiques</title><description>Vos droits sur les litiges du quotidien, expliqués simplement : consommation, location, entre particuliers, voisinage, démarches et procédures.</description><link>https://iamiable.fr/</link><language>fr-FR</language><item><title>Arbre du voisin trop haut : distances légales et élagage</title><link>https://iamiable.fr/blog/arbre-du-voisin-distances-et-elagage</link><guid isPermaLink="true">https://iamiable.fr/blog/arbre-du-voisin-distances-et-elagage</guid><description>Deux mètres de la limite au-delà de deux mètres de haut, un demi-mètre en dessous. Ce que vous pouvez exiger, ce que vous pouvez couper vous-même, et la prescription trentenaire.</description><pubDate>Tue, 01 Sep 2026 00:00:00 GMT</pubDate><category>voisinage</category></item><item><title>Augmentation de loyer : est-elle permise, comment contester</title><link>https://iamiable.fr/blog/augmentation-de-loyer-contester</link><guid isPermaLink="true">https://iamiable.fr/blog/augmentation-de-loyer-contester</guid><description>Hausse en cours de bail ou au renouvellement : la loi encadre strictement les deux cas. Ce que le propriétaire doit respecter, et vos recours s&apos;il s&apos;en écarte.</description><pubDate>Tue, 01 Sep 2026 00:00:00 GMT</pubDate><category>location</category></item><item><title>Bornage et empiètement : fixer la limite avec le voisin</title><link>https://iamiable.fr/blog/bornage-et-empietement</link><guid isPermaLink="true">https://iamiable.fr/blog/bornage-et-empietement</guid><description>Clôture déplacée, limite incertaine, construction qui déborde : le bornage se fait à frais communs et tout propriétaire peut y contraindre son voisin. Comment procéder.</description><pubDate>Tue, 01 Sep 2026 00:00:00 GMT</pubDate><category>voisinage</category></item><item><title>Bruit de voisinage : à partir de quand c&apos;est anormal</title><link>https://iamiable.fr/blog/bruit-de-voisinage-que-faire</link><guid isPermaLink="true">https://iamiable.fr/blog/bruit-de-voisinage-que-faire</guid><description>Musique la nuit, travaux répétés, aboiements : ce qui fait basculer une gêne ordinaire en trouble anormal, et les preuves à réunir avant d&apos;écrire quoi que ce soit.</description><pubDate>Tue, 01 Sep 2026 00:00:00 GMT</pubDate><category>voisinage</category></item><item><title>Caution non rendue : le bon mot, et comment la récupérer</title><link>https://iamiable.fr/blog/caution-ou-depot-de-garantie</link><guid isPermaLink="true">https://iamiable.fr/blog/caution-ou-depot-de-garantie</guid><description>Ce que vous appelez caution, la loi l&apos;appelle dépôt de garantie. La confusion coûte cher : elle brouille vos courriers. Voici les bons termes et vos droits.</description><pubDate>Tue, 01 Sep 2026 00:00:00 GMT</pubDate><category>location</category></item><item><title>Chèque sans provision : la voie rapide vers un titre</title><link>https://iamiable.fr/blog/cheque-sans-provision</link><guid isPermaLink="true">https://iamiable.fr/blog/cheque-sans-provision</guid><description>Un chèque revenu impayé ouvre un chemin plus court que le procès : le titre délivré par le commissaire de justice est un titre exécutoire. Ce qu&apos;il faut faire, dans l&apos;ordre.</description><pubDate>Tue, 01 Sep 2026 00:00:00 GMT</pubDate><category>entre-particuliers</category></item><item><title>Commande jamais livrée : annuler et se faire rembourser</title><link>https://iamiable.fr/blog/commande-jamais-livree</link><guid isPermaLink="true">https://iamiable.fr/blog/commande-jamais-livree</guid><description>Sans date convenue, le professionnel a trente jours pour livrer. Passé ce délai, vous pouvez suspendre le paiement, puis résoudre la vente. Le mode d&apos;emploi.</description><pubDate>Tue, 01 Sep 2026 00:00:00 GMT</pubDate><category>consommation</category></item><item><title>Conciliation préalable : quand elle est obligatoire</title><link>https://iamiable.fr/blog/conciliation-prealable-obligatoire</link><guid isPermaLink="true">https://iamiable.fr/blog/conciliation-prealable-obligatoire</guid><description>Sous 5 000 euros et pour un trouble de voisinage, saisir le juge sans avoir tenté l&apos;amiable rend la demande irrecevable. Les cas, les dispenses, et comment s&apos;y prendre.</description><pubDate>Tue, 01 Sep 2026 00:00:00 GMT</pubDate><category>demarches</category></item><item><title>Constituer un dossier de preuves qui tient devant un juge</title><link>https://iamiable.fr/blog/constituer-un-dossier-de-preuves</link><guid isPermaLink="true">https://iamiable.fr/blog/constituer-un-dossier-de-preuves</guid><description>Journal daté, attestations aux mentions exactes, constats, courriers recommandés : ce qui a de la valeur, ce qui n&apos;en a pas, et l&apos;ordre dans lequel s&apos;y prendre.</description><pubDate>Tue, 01 Sep 2026 00:00:00 GMT</pubDate><category>voisinage</category></item><item><title>Garantie légale de conformité : ce qu&apos;elle couvre vraiment</title><link>https://iamiable.fr/blog/garantie-legale-de-conformite</link><guid isPermaLink="true">https://iamiable.fr/blog/garantie-legale-de-conformite</guid><description>Deux ans, gratuite, automatique, et c&apos;est au vendeur de prouver que le défaut n&apos;existait pas. Ce que la garantie légale couvre, et ce que l&apos;extension payante n&apos;ajoute pas.</description><pubDate>Tue, 01 Sep 2026 00:00:00 GMT</pubDate><category>consommation</category></item><item><title>Injonction de payer : mode d&apos;emploi pour un particulier</title><link>https://iamiable.fr/blog/injonction-de-payer-mode-emploi</link><guid isPermaLink="true">https://iamiable.fr/blog/injonction-de-payer-mode-emploi</guid><description>Une requête, pas d&apos;audience, une ordonnance : la voie la plus directe pour une créance contractuelle chiffrée. Ce que la requête doit contenir et ce qui suit.</description><pubDate>Tue, 01 Sep 2026 00:00:00 GMT</pubDate><category>demarches</category></item><item><title>La mise en demeure : ce qu&apos;elle doit contenir pour servir</title><link>https://iamiable.fr/blog/mise-en-demeure-comment-la-rediger</link><guid isPermaLink="true">https://iamiable.fr/blog/mise-en-demeure-comment-la-rediger</guid><description>Ce n&apos;est pas un courrier de colère mais un acte juridique : elle conditionne les dommages et intérêts et fait courir les intérêts. Les mentions à ne pas oublier.</description><pubDate>Tue, 01 Sep 2026 00:00:00 GMT</pubDate><category>demarches</category></item><item><title>Le vendeur refuse le remboursement : la hiérarchie des recours</title><link>https://iamiable.fr/blog/vendeur-refuse-remboursement</link><guid isPermaLink="true">https://iamiable.fr/blog/vendeur-refuse-remboursement</guid><description>Réparation, remplacement, réduction du prix, annulation de la vente : la loi impose un ordre et des délais. Ce que vous pouvez exiger, et à quel moment.</description><pubDate>Tue, 01 Sep 2026 00:00:00 GMT</pubDate><category>consommation</category></item><item><title>Litige de consommation : vos droits face au vendeur</title><link>https://iamiable.fr/blog/litige-consommation</link><guid isPermaLink="true">https://iamiable.fr/blog/litige-consommation</guid><description>Produit en panne, commande jamais livrée, remboursement refusé, vice caché : ce que la loi vous garantit face à un vendeur, et quoi faire en premier.</description><pubDate>Tue, 01 Sep 2026 00:00:00 GMT</pubDate><category>consommation</category></item><item><title>Litige entre particuliers : récupérer son argent ou son dû</title><link>https://iamiable.fr/blog/litige-entre-particuliers</link><guid isPermaLink="true">https://iamiable.fr/blog/litige-entre-particuliers</guid><description>Prêt non remboursé, objet vendu défectueux, chèque sans provision : vos droits face à un autre particulier, les preuves qui comptent et les recours.</description><pubDate>Tue, 01 Sep 2026 00:00:00 GMT</pubDate><category>entre-particuliers</category></item><item><title>Mur mitoyen : qui paie les réparations, et comment sortir</title><link>https://iamiable.fr/blog/mur-mitoyen-reparation-et-frais</link><guid isPermaLink="true">https://iamiable.fr/blog/mur-mitoyen-reparation-et-frais</guid><description>Un mur de séparation est présumé mitoyen sauf preuve contraire. Ce que la mitoyenneté impose, comment se répartissent les frais, et l&apos;abandon qui permet de s&apos;en dispenser.</description><pubDate>Tue, 01 Sep 2026 00:00:00 GMT</pubDate><category>voisinage</category></item><item><title>Nuisances sonores : l&apos;échelle complète des recours</title><link>https://iamiable.fr/blog/nuisances-sonores-echelle-des-recours</link><guid isPermaLink="true">https://iamiable.fr/blog/nuisances-sonores-echelle-des-recours</guid><description>Du premier échange au juge, chaque étape a son utilité et sa preuve. L&apos;ordre à suivre, ce que chacune apporte, et pourquoi la conciliation est ici obligatoire.</description><pubDate>Tue, 01 Sep 2026 00:00:00 GMT</pubDate><category>voisinage</category></item><item><title>Prêt sans écrit : reconstituer la preuve et se faire rembourser</title><link>https://iamiable.fr/blog/pret-entre-particuliers-sans-ecrit</link><guid isPermaLink="true">https://iamiable.fr/blog/pret-entre-particuliers-sans-ecrit</guid><description>Vous avez prêté sans reconnaissance de dette. Ce que la loi exige comme preuve, ce qui peut la remplacer, et comment obtenir un aveu écrit avant qu&apos;il soit trop tard.</description><pubDate>Tue, 01 Sep 2026 00:00:00 GMT</pubDate><category>entre-particuliers</category></item><item><title>Quittance de loyer refusée : votre droit et le recours</title><link>https://iamiable.fr/blog/quittance-de-loyer-refusee</link><guid isPermaLink="true">https://iamiable.fr/blog/quittance-de-loyer-refusee</guid><description>Le propriétaire refuse de vous remettre une quittance, ou vous la facture ? La loi vous la garantit gratuitement sur simple demande. Voici le texte et la marche à suivre.</description><pubDate>Tue, 01 Sep 2026 00:00:00 GMT</pubDate><category>location</category></item><item><title>Reconduction tacite : résilier et se faire rembourser</title><link>https://iamiable.fr/blog/reconduction-tacite-resilier</link><guid isPermaLink="true">https://iamiable.fr/blog/reconduction-tacite-resilier</guid><description>Un abonnement reconduit sans que vous ayez été prévenu ? La loi vous laisse alors résilier gratuitement à tout moment et impose le remboursement sous trente jours.</description><pubDate>Tue, 01 Sep 2026 00:00:00 GMT</pubDate><category>consommation</category></item><item><title>Reconnaissance de dette non remboursée : récupérer la somme</title><link>https://iamiable.fr/blog/reconnaissance-de-dette-non-remboursee</link><guid isPermaLink="true">https://iamiable.fr/blog/reconnaissance-de-dette-non-remboursee</guid><description>Vous avez un écrit signé et l&apos;argent n&apos;est jamais revenu. Les mentions qui rendent l&apos;acte valable, le délai pour agir, et la procédure rapide pour obtenir un titre.</description><pubDate>Tue, 01 Sep 2026 00:00:00 GMT</pubDate><category>entre-particuliers</category></item><item><title>Régularisation de charges : comment la contester</title><link>https://iamiable.fr/blog/regularisation-de-charges-contester</link><guid isPermaLink="true">https://iamiable.fr/blog/regularisation-de-charges-contester</guid><description>Un rappel de charges tombe sans explication ? Les charges ne sont exigibles que sur justification, et vous pouvez consulter les pièces. Vos droits, étape par étape.</description><pubDate>Tue, 01 Sep 2026 00:00:00 GMT</pubDate><category>location</category></item><item><title>Réparations locatives : qui paie quoi, vous ou le propriétaire</title><link>https://iamiable.fr/blog/reparations-locatives-qui-paie</link><guid isPermaLink="true">https://iamiable.fr/blog/reparations-locatives-qui-paie</guid><description>Chaudière, volet, robinetterie, humidité : la loi partage clairement les réparations entre locataire et propriétaire. Voici la ligne, et quoi faire s&apos;il refuse.</description><pubDate>Tue, 01 Sep 2026 00:00:00 GMT</pubDate><category>location</category></item><item><title>Retenues sur le dépôt de garantie : ce qui est justifié</title><link>https://iamiable.fr/blog/retenues-abusives-depot-de-garantie</link><guid isPermaLink="true">https://iamiable.fr/blog/retenues-abusives-depot-de-garantie</guid><description>Le propriétaire retient une partie de votre dépôt pour dégradations ? Ce qu&apos;il doit prouver, ce que la vétusté lui interdit de vous facturer, et comment contester.</description><pubDate>Tue, 01 Sep 2026 00:00:00 GMT</pubDate><category>location</category></item><item><title>Rétractation refusée : vos quatorze jours et vos recours</title><link>https://iamiable.fr/blog/droit-de-retractation-refuse</link><guid isPermaLink="true">https://iamiable.fr/blog/droit-de-retractation-refuse</guid><description>Quatorze jours pour changer d&apos;avis sans motif, et un remboursement intégral frais de livraison compris. Le point de départ exact du délai et quoi faire en cas de refus.</description><pubDate>Tue, 01 Sep 2026 00:00:00 GMT</pubDate><category>consommation</category></item><item><title>Saisir le tribunal sans avocat : quand c&apos;est possible</title><link>https://iamiable.fr/blog/saisir-le-tribunal-sans-avocat</link><guid isPermaLink="true">https://iamiable.fr/blog/saisir-le-tribunal-sans-avocat</guid><description>Sous 10 000 euros et devant le juge des contentieux de la protection, l&apos;avocat n&apos;est pas obligatoire. Les cas de dispense, la préparation du dossier et l&apos;audience.</description><pubDate>Tue, 01 Sep 2026 00:00:00 GMT</pubDate><category>demarches</category></item><item><title>SAV : le vendeur vous renvoie au fabricant, que faire</title><link>https://iamiable.fr/blog/sav-vendeur-ou-fabricant</link><guid isPermaLink="true">https://iamiable.fr/blog/sav-vendeur-ou-fabricant</guid><description>« Voyez avec la marque » est la réponse la plus fréquente, et la plus simple à écarter : l&apos;obligation légale pèse sur le vendeur. Le texte à citer et le courrier à envoyer.</description><pubDate>Tue, 01 Sep 2026 00:00:00 GMT</pubDate><category>consommation</category></item><item><title>Travaux mal faits : l&apos;artisan ne revient pas, que faire</title><link>https://iamiable.fr/blog/travaux-mal-faits-artisan</link><guid isPermaLink="true">https://iamiable.fr/blog/travaux-mal-faits-artisan</guid><description>Malfaçons, chantier abandonné, dépannage facturé sans résultat : le dossier à constituer, la mise en demeure qui débloque, et les recours quand elle reste sans effet.</description><pubDate>Tue, 01 Sep 2026 00:00:00 GMT</pubDate><category>consommation</category></item><item><title>Trouble de voisinage : vos droits et les recours</title><link>https://iamiable.fr/blog/trouble-de-voisinage</link><guid isPermaLink="true">https://iamiable.fr/blog/trouble-de-voisinage</guid><description>Bruit, arbres, mur mitoyen, limites de terrain : ce que la loi qualifie de trouble anormal, les preuves à réunir et l&apos;ordre des recours, du dialogue au juge.</description><pubDate>Tue, 01 Sep 2026 00:00:00 GMT</pubDate><category>voisinage</category></item><item><title>Vente entre particuliers en ligne : quand ça tourne mal</title><link>https://iamiable.fr/blog/arnaque-vente-en-ligne-entre-particuliers</link><guid isPermaLink="true">https://iamiable.fr/blog/arnaque-vente-en-ligne-entre-particuliers</guid><description>Objet jamais envoyé, article sans rapport avec l&apos;annonce, vendeur injoignable : les preuves à sauvegarder tout de suite, et les deux voies possibles, civile et pénale.</description><pubDate>Tue, 01 Sep 2026 00:00:00 GMT</pubDate><category>entre-particuliers</category></item><item><title>Vice caché entre particuliers : vos recours après l&apos;achat</title><link>https://iamiable.fr/blog/vice-cache-entre-particuliers</link><guid isPermaLink="true">https://iamiable.fr/blog/vice-cache-entre-particuliers</guid><description>La garantie légale de conformité ne joue pas entre particuliers, mais celle des vices cachés, si. Les trois conditions à réunir, le choix qui vous est offert et le délai.</description><pubDate>Tue, 01 Sep 2026 00:00:00 GMT</pubDate><category>entre-particuliers</category></item><item><title>Voiture d&apos;occasion : le vice caché et le rôle de l&apos;expertise</title><link>https://iamiable.fr/blog/voiture-occasion-vice-cache</link><guid isPermaLink="true">https://iamiable.fr/blog/voiture-occasion-vice-cache</guid><description>Panne majeure après l&apos;achat à un particulier ? Ce qui distingue un vice caché de l&apos;usure normale, pourquoi l&apos;expertise décide du dossier, et le délai de deux ans.</description><pubDate>Tue, 01 Sep 2026 00:00:00 GMT</pubDate><category>entre-particuliers</category></item><item><title>Dépôt de garantie non restitué : que faire ?</title><link>https://iamiable.fr/blog/depot-de-garantie-non-restitue</link><guid isPermaLink="true">https://iamiable.fr/blog/depot-de-garantie-non-restitue</guid><description>Dépôt de garantie non rendu ? Le propriétaire a un mois pour vous le restituer (deux si l&apos;état des lieux diffère), puis 10 % de majoration par mois de retard.</description><pubDate>Thu, 16 Jul 2026 00:00:00 GMT</pubDate><category>location</category></item><item><title>Litige de location : vos droits de locataire</title><link>https://iamiable.fr/blog/litige-location</link><guid isPermaLink="true">https://iamiable.fr/blog/litige-location</guid><description>Locataire face à un litige ? Dépôt de garantie, préavis, charges, réparations, hausse de loyer, logement indécent : vos droits et ce qu&apos;il faut faire d&apos;abord.</description><pubDate>Thu, 16 Jul 2026 00:00:00 GMT</pubDate><category>location</category></item></channel></rss>